J.O. Numéro 285 du 9 Décembre 1999
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Texte paru au JORF/LD page 18351
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêté du 24 novembre 1999 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées à des élèves sortis en 1997
NOR : EQUP9901661A
Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 24 novembre 1999, le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées est délivré, à compter du 1er octobre 1997, aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs dont les noms suivent, sortis en 1997 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées :
I. - Ingénieurs-élèves
Peltier (Nicolas-Pierre).
II. - Elèves ingénieurs
Tieleman (Frans).
Carrot (Laurent).